Séances et procès-verbal
Prochaine réunion de conseil :
A venir
2023 :
Séance du 21 Novembre :
Liste des délibérations adoptées
MA_DEL_2023_081 : Rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable : année 2022
MA_DEL_2023_082 : Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif : année 2022
MA_DEL_2023_083 : Photovoltaïque sur le boulodrome – Convention de mise à disposition de toiture avec le SIEGE et désignation du maître d’ouvrage
MA_DEL_2023_084 : Restauration du presbytère : demande de subvention au fonds de sauvegarde
MA_DEL_2023_085 : Réforme de la gestion en flux des réservations de logement : convention avec la SILOGE
MA_DEL_2023_086 : Réforme de la gestion en flux des réservations de logement : convention avec MonLogement27
MA_DEL_2023_087 : Participation de l’association des Festivités au feu d’artifice 2023
MA_DEL_2023_088 : Facturation et perception de la redevance d’assainissement collectif : signature d’une convention avec STGS
MA_DEL_2023_089 : Désignation du référent déontologue
MA_DEL_2023_090 : Extension du périmètre de vidéoprotection : achat d’une caméra pour le city-stade
MA_DEL_2023_091 : Rétrocession de la voirie et des espaces publics à titre gratuit ” Lotissement l’EPINE”
MA_DEL_2023_092 : Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC) : services techniques
MA_DEL_2023_093 : Recrutement d’un agent contractuel sur emploi non-permanent : service administratif
MA_DEL_2023_094 : Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
MA_DEL_2023_095 : Protection sociale complémentaire : Prévoyance, Maintien de salaire : Participation financière pour adhésion à la convention de participation du CDG 27
MA_DEL_2023_096 :Protection sociale complémentaire : Prévoyance, Maintien de salaire : Adhésion à la convention de participation
MA_DEL_2023_097 : Décision modificative n°2/2023 : Budget Assainissement
MA_DEL_2023_098 : Décision modificative n°4/2023 : Budget Commune
Séance du 07 Septembre :
Liste des délibérations adoptées
MA_DEL_2023_064 : Signature d’une convention pour la mise à disposition par le Centre de Gestion d’un agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail (ACFI)
MA_DEL_2023_065 : Adoption d’un plan de formation au profit des agents de la commune
MA_DEL_2023_066 : Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques
MA_DEL_2023_067 : Participation aux frais de fonctionnement : Remise gracieuse Commune de LA CHAPELLE HARENG
MA_DEL_2023_068 : Participation aux frais de fonctionnement : Remise gracieuse Commune de LE PLANQUAY
MA_DEL_2023_069 : Délégué à la protection des données personnelles : Renouvellement du contrat d’accompagnement avec l’ADICO
MA_DEL_2023_070 : Entretien de la balayeuse : signature d’un contrat de maintenance
MA_DEL_2023_071 : Toiture de l’école élémentaire : signature d’un contrat d’entretien
MA_DEL_2023_072 : Entretien des VMC et des systèmes d’extraction des cuisines : signature d’un contrat de maintenance (salle des fêtes et restaurant scolaire)
MA_DEL_2023_073 : Mise en place d’un système PPMS – risque technologique : Demande de subvention
MA_DEL_2023_074 : Défense incendie : demande de subvention
MA_DEL_2023_075 : Demande de dégrèvement facturation ASSAINISSEMENT
MA_DEL_2023_076 : SILOGE, réhabilitation des 39 logements clos des aumônes : Garantie d’emprunt
MA_DEL_2023_077 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables : Budget COMMUNE
MA_DEL_2023_078 : Recrutement d’un agent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
MA_DEL_2023_079 : Cantine : Acquisition d’un logiciel de gestion
MA_DEL_2023_080 : Décision modificative n°3: Budget Commune
Séance du 08 Juin :
Liste des délibérations adoptées
MA-DEL-2023-056 : Réhabilitation des branchements d’assainissements en domaine privé : assistance à maîtrise d’ouvrage
MA-DEL-2023-057 : Modification du plan d’épandage des boues de la station
MA-DEL-2023-058 : Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin saisonnier
MA-DEL-2023-059 : Approbation du règlement du concours des maisons et jardins fleuris. (Règlement 2023)
MA-DEL-2023-060 : Décision modificative n°02/2023 : Budget Commune
MA-DEL-2023-061 : Décision modificative n°01/2023 : Budget Assainissement
MA-DEL-2023-062 : Résiliation de la convention relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire
MA-DEL-2023-063 : Convention d’utilisation des locaux scolaires par l’ALECT : signature d’un avenant
Séance du 13 Avril
Liste des délibérations adoptées
MA_DEL_2023_048 : Zonage d’assainissement Enquête publique
MA_DEL_2023_049 : Sécurisation des entrées de ville modification du plan de financement
MA_DEL_2023_050 : Redevance d’assainissement facturation 2024
MA_DEL_2023_051 : Cantine scolaire fixation du prix des repas pour l’année scolaire 2023-2024
MA_DEL_2023_052 : Demande de subvention amicale des sapeurs-pompiers de Thiberville
MA_DEL_2023_053 : Remplacement des mains courantes
MA_DEL_2023_054 : Fongibilité des crédits
MA_DEL_2023_055 : Décision modificative n°01 : Budget Commune
Séance du 30 Mars
Liste des délibérations adoptées
MA_DEL_2023_030 :Approbation du Compte de Gestion : Budget principal COMMUNE
MA_DEL_2023_031 : Approbation du Compte Gestion : Budget ASSAINISSEMENT
MA_DEL_2023_032 : Approbation du Compte Gestion : Budget PHOTOVOLTAÏQUE
MA_DEL_2023_033 : Adoption du Compte Administratif 2022 : Budget principal COMMUNE
MA_DEL_2023_034 : Adoption du Compte Administratif 2022 : Budget ASSAINISSEMENT
MA_DEL_2023_035 : Adoption du Compte Administratif 2022 : Budget PHOTOVOLTAÏQUE
MA_DEL_2023_036 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget principal COMMUNE
MA_DEL_2023_037 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget ASSAINISSEMENT
MA_DEL_2023_038 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget PHOTOVOLTAÏQUE
MA_DEL_2023_039 : Subventions 2023 (La liste des associations subventionnées est consultable ici)
MA_DEL_2023_40 : Fixation du taux des quatre taxes
MA_DEL_2023_041 : Adoption du Budget Primitif 2023 : Budget principal COMMUNE
MA_DEL_2023_042 : Adoption du Budget Primitif 2023 : Budget ASSAINISSEMENT
MA_DEL_2023_043 : Adoption du Budget Primitif 2023 : Budget PHOTOVOLTAÏQUE
MA_DEL_2023_044 : Indemnité de gardiennage de l’église
MA_DEL_2023_045 : Remplacement des mains courantes du stade Jean VOISIN : approbation du projet et plan de financement
MA_DEL_2023_046 : Remplacement de l’éclairage des terrains d’entraînement par des projecteurs LED : adoption du projet et plan de financement
MA_DEL_2023_047 : Cession d’un tracteur Budget COMMUNE
Séance du 28 Mars : Centre Communal d’Action Sociale
CC_DEL_2023_004 : Approbation du Compte de Gestion 2022 : CCAS
CC_DEL_2023_005 : Approbation du Compte Administratif 2022 : CCAS
CC_DEL_2023_006 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : CCAS
CC_DEL_2023_007 : Adoption du Budget Primitif 2023 : CCAS
Séance du 09 Mars
Liste des délibérations adoptées
MA_DEL_2023_016 : Schéma communal de Défense extérieure contre l’Incendie (DECI)
MA_DEL_2023_018 : Réfection des toitures terrasses du groupe scolaire : attribution du marché
MA_DEL_2023_019 : Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade 2023
MA_DEL_2023_020 : Sécurisation des entrées de ville : approbation du projet et plan de financement
MA_DEL_2023_027 : Création d’un poste d’agent de maîtrise suite à une promotion interne
MA_DEL_2023_028 : Mise à jour du tableau des effectifs à compter du 01 avril 2023
MA_DEL_2023_029 : Admission en non-valeur créances irrécouvrables budget assainissement
Séance du 17 Janvier
Liste des délibérations adoptées
MA_DEL_2023_001 : annulation du reversement de la Taxe d’Aménagement
MA_DEL_2023_002 : Modification des statuts de la communauté de communes
MA_DEL_2023_003 Utilisation des locaux scolaires par l’ALECT signature d’une convention
MA_DEL_2023_004 : Utilisation des locaux de l’ancienne école maternelle par pôle enfance jeunesse
MA_DEL_2023_005 : Vérification des installations électriques des bâtiments communaux
MA_DEL_2023_006 : Vérification des appareils de levage de la station d’épuration
MA_DEL_2023_007 : Travaux SIEGE 2023, La Maltière
MA_DEL_2023_008 : Déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle cadastrée AE 140
MA_DEL_2023_009 : Cession de terrain à la société AGES VIE HABITAT
MA_DEL_2023_010 : Cession d’un terrain à la société GMLJM de La Chapelle-Hareng
MA_DEL_2023_011 : SILOGE Garantie d’emprunts
MA_DEL_2023_012 : Mise en place d’un système PPMS – risque technologique Demande de subvention
MA_DEL_2023_013 Mise en place d’un système de vidéoprotection
MA_DEL_2023 : 014 Changement des menuiseries Modification du plan de financement
MA_DEL_2023_015 : Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin saisonnier
Procès-verbal des séances précédentes :
2022 :
Séance du 24 Novembre
Liste des délibérations adoptées
MA_DEL_2022_100 : RPQS eau potable année 2021
MA_DEL_2022_101 : Changement des menuiseries du groupe scolaire approbation du projet
MA_DEL_2022_102 : Changement des menuiseries plan de financement
MA_DEL_2022_103 : Création d’un poste d’adjoint du patrimoine
MA_DEL_2022_104 : DGD Projet d’extension des horaires de la Médiathèque
MA_DEL_2022_105 : AMO musée du Landau approbation du projet
MA_DEL_2022_106 : AMO LANDAU choix de l’attributaire
MA_DEL_2022_107 : Musée du Landau approbation du projet
MA_DEL_2022_108 : Musée du Landau approbation du plan de financement
MA_DEL_2022_109 : Vidéoprotection approbation du projet et validation du plan de financement
MA_DEL_2022_110 :Vidéoprotection choix de l’attributaire
MA_DEL_2022_111 : Restitution du dépôt de garantie Appartement 7 Bis rue de Lisieux
MA_DEL_2022_112 : Mutuelle participation
MA_DEL_2022_113 : Adhésion à la convention de participation santé (mutuelle)
MA_DEL_2022_114 : Contrat de maintenance des logiciels de gestion administrative.
MA_DEL_2022_115 Contrat de maintenance des appareils de mesure de la station
MA_DEL_2022_116 : Adhésion au CEREMA
MA_DEL_2022_117 : Location de la salle des fêtes Non restitution de la caution
MA_DEL_2022_118 : Motion de soutien à l’action de l’AMF
MA_DEL_2022_119 : Remplacement de la machine à glaçons de la Salle des fêtes
MA_DEL_2022_120 : Remplacement d’un candélabre vapeur mercure Beaujouas
MA_DEL_2022_121 : Remplacement des candélabres AFN
MA_DEL_2022_122 :Mise en conformité éclairage public participation de la commune
MA_DEL_2022_123 : Redressement du candélabre situé cours poulain
MA_DEL_2022_124 : Remplacement du candélabre clos des Aumônes
MA_DEL_2022_125 : Extension de réseau rue des Métiers
MA_DEL_2022_126 : Convention rénovation de bâtiments publics SIEGE + convention
MA_DEL_2022_127 : Fourniture de repas pour le restaurant scolaire signature d’un avenant + avenant
MA_DEL_2022_128 : Modification des tarifs de la salle des fêtes
MA_DEL_2022_129 : Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes
MA_DEL_2022_130 : Défense incendie Convention terrain Fontaine la Louvet + convention
MA_DEL_2022_131 : Défense incendie Convention terrain
MA_DEL_2022_132 : Remise gracieuse la Chapelle-Hareng
MA_DEL_2022 :_133 Dénomination des voies publiques
MA_DEL_2022_134 : Vente d’un terrain rue des Métiers
MA_DEL_2022_135 : Subvention exceptionnelle CCAS
MA_DEL_2022_136 : Décision modificative 04 (Budget Commune)
Séance du 29 Septembre
Liste des délibérations adoptées
MA-DEL-2022-085 : Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif, année 2021 + annexe
MA DEL 2022-087 : Résiliation de la location 7 bis rue de Lisieux, appartement 2
MA-DEL-2022-088: Médiation préalable obligatoire : signature d’une convention d’expérimentation avec le Centre de Gestion de l’Eure + convention
MA-DEL-2022-89 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables : budget COMMUNE
MA-DEL-2022-090 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables : budget Assainissement
MA-DEL-2022-091: Renouvellement de la convention de mise à disposition du local de Musique
MA_DEL_2022_092 : Décision modificative n°03 : Budget Commune
MA_DEL_2022_093 : Décision modificative n°01 : Budget Assainissement
MA_DEL_2022_094 : Redevance d’occupation du domaine public : fixation des tarifs
MA_DEL_2022_095 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 + annexe
MA_DEL_2022_097 : Avenant au contrat de maintenance des défibrillateurs
MA_DEL_2022_098 : Contrat de location du copieur Mairie
MA_DEL_2022_099 : Nomination d’un correspondant incendie et secours
Séance du 30 Juin
MA_DEL_2022_065 : Validation du programme d’actions « Petites Villes de Demain » 2022-2026 de la commune de Thiberville valant Opération de Revitalisation de Territoire
MA_DEL_2022_066 :Modalités de publication des actes réglementaire
MA_DEL_2022_067 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 + annexe
MA_DEL_2022_068 : Travaux d’accès aux parcelles rue des Métiers : choix de l’entreprise
MA_DEL_2022_069 : Suppression de poste d’adjoint technique territorial à temps complet
MA_DEL_2022_070 :Suppression de poste d’adjoint technique territorial à temps complet
MA_DEL_2022_071 : Suppression de poste d’adjoint technique territorial à temps non complet
MA_DEL_2022_072 : Suppression de poste d’attaché territorial filière administrative à temps complet
MA_DEL_2022_073 : Convention d’utilisation de la médiathèque par les écoles
MA_DEL_2022_074 : Médiathèque : Charte d’utilisation des équipements informatiques et d’internet
MA_DEL_2022_075 : Médiathèque : Règlement intérieur
MA_DEL_2022_076 : Défense incendie : convention de mise à disposition d’un terrain pour implantation d’une réserve incendie
MA_DEL_2022_077 : Restitution de dépôt de garantie logement 7 rue de Lisieux
MA_DEL_2022_078 : Contrat de location appartement 7 rue de Lisieux
MA_DEL_2022_079 : Demande de remise sur charges locatives
MA_DEL_2022_080 : Contrat de maintenance : vérification des équipements des aires de jeux
MA_DEL_2022_081 : Contrat de maintenance : entretien et renouvellement des extincteurs
MA_DEL_2022_082 : Décision modificative N°2 : Budget commune
MA_DEL_2022_083 : Redevance d’occupation du domaine public
(La liste des associations subventionnées est consultable ici)
2021 :
2020 :